Mentions légales

 

Editeur du site

Equipe-design, dont le siège social est situé :….. – 75018 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro ……

 

Directeur de la publication

Juliette Roche, Directrice artistique Equipe Design

Félix Boudet, Co-fondateur de Equipe-design

 

Hébergeur du site

Les moyens informatiques permettant la mise en œuvre du site sont hébergés par Equipe-design, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro…….

 

Développement du site

Equipe-design – www.equipe-design.com

 

Crédit photos

Equipe-design  –  Paul Nicoué

 

Droits de Propriété Intellectuelle

La structure générale, les logiciels, textes, images, sons, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site et la manière dont ce dernier est agencé, sont la propriété de Equipe-design. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Equipe-design est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site. De même, Equipe-design est titulaire de l’ensemble des droits relatifs à ses marques et logos, qui sont déposés; il est interdit de les reproduire ou de les représenter sur quelque support que ce soit et pour quelque finalité que ce soit sans l’autorisation préalable et expresse de Equipe-design.

 

Droits Informatiques et Liberté

Les données personnelles que vous nous indiquez lorsque vous remplissez nos formulaires en ligne sont destinées au traitement de votre demande. Toutefois, ces données pourront être cédées ou louées à des partenaires commerciaux à des fins de prospection commerciale. Vous pouvez vous opposer au transfert de vos données à des tiers en nous contactant à l’adresse indiquée ci-dessous.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 août 2004 (art. 34 et s.) vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression sur l’ensemble des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : Equipe-design– adresssssss – 75018 Paris. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

Les cookies

La société Equipe-design vous informe que lors de votre visite sur notre site vous devrez accepter la présence de « cookies de session » et, ce, pour des impératifs techniques. Ces cookies demeureront sur votre ordinateur le temps de la visite de notre site. Aucune donnée personnelle ne sera enregistrée sur la base de ces cookies de session au-delà de votre temps de connexion.